Toutes les Solutions            

      pour Réparer           

      son Compteur           

      Automobile !          

Mentions légales :

 

 

 

 

 

EDITEUR

 

Le site piecescompteursauto.fr est édité par Mr. CHRISTOPHE SAUVANET , dont l'adresse est : (66 RUE DES MALLETTES,03100 Montluçon), soumis au régime fiscal de la micro-entreprise.

 

 

Dispensé d'immatriculation RCS en application de l'article L123-1-1 du code du


commerce.


T.V.A. non applicable, article 293 B du CGI

 

 

SIREN 520675182

 

     Code APE : 4520 A


     (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers. En particulier  la    réparation de compteurs automobiles, ventes de pièces détachées pour compteurs

automobile, composants électroniques pour compteur,etc...)


Tél : 06 06 48 13 92


Mail: contact@piecescompteursauto.fr

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Le directeur de la publication du site  piecescompteurauto.fr est :

Mr. CHRISTOPHE SAUVANET

 

Le responsable éditorial du site piecescompteurauto.fr est :

Mr. CHRISTOPHE SAUVANET

 

 

HEBERGEUR

 

Le site piecescompteurauto.fr est hébergé par la société SARL SiteW.com, dont le siège social est situé :

 

Télécentre
Le Mont
15340 CASSANIOUZE .

 

Tél :  08 92 23 03 22

 

Mail : support-technique@sitew.com .

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La structure générale du site piecescompteurauto.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société SAUVANET CHRISTOPHE ou de ses partenaires.

 

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société SAUVANET CHRISTOPHE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles

L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

 

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Mr. CHRISTOPHE SAUVANET

 

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

 

par voie postale à l'adresse : 66 RUE DES MALLETTES, 03100 Montluçon

par courrier électronique : contact@piecescompteurauto.fr

 

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Mr. CHRISTOPHE SAUVANET s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

 

Le site utilise un cookie.


Un cookie est un fichier de faible taille qui enregistre des informations relatives à la navigation qui pourront être lues lors de visites ultérieures


Aucune donnée à caractère personnelle n’est collectée


 


Mentions légales